Séance du 24 juin 2010

- Ordre du jour de la séance du conseil communal du 24 juin 2010
- Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 6 mai 2010

Préavis avec décision

Préavis municipal no 80 relatif à la motion de M. Georges Grandjean & Consorts pour une municipalité à 7 membres dès la prochaine législature
Préavis municipal no 81 relatif à une opération immobilière à l’intérieur du périmètre du plan partiel d’affectation Communet-Borgeaud
Préavis municipal N° 82 relatif à la motion de Mme Muriel Favez intitulée «Pour une patinoire mobile».
Préavis municipal no 83 relatif à l’octroi d’un crédit pour un nouvel aménagement du foyer et l’amélioration de l’acoustique tu théâtre
Préavis municipal no 84 relatif à l’arrêté d’imposition 2011
Préavis municipal no 85 relatif à l’octroi d’un crédit pour la réfection de la chaussée et le remplacement d’une conduite d’eau sous-pression à la route de Begnins
Préavis municipal no 86 relatif à l’octroi d’un crédit d’étude pour l’assainissement des nuisances sonores des routes cantonales et communales

Préavis 1ère lecture

Préavis municipal no 87 relatif à l’octroi d’un crédit pour l’organisation d’un concours d’architecture pour la construction d’une piscine couverte sur la parcelle N° 91 au lieu-dit Montoly
Préavis municipal no 88 relatif à l’octroi d’un crédit de construction pour le réaménagement de la place de la Gare

Postulats

Motions

Interpellations