Séance du 3 février 2011

Ordre du jour de la séance du conseil communal du 3 février 2011
Procès-verbal de la séance du conseil communal du 16 décembre 2010

Préavis avec décision
Préavis municipal N° 97 relatif au remplacement de la conduite d’eau potable reliant la source du montant au réservoir de Château Grillet, sous la RC 29d reliant Coinsins à Genolier
Préavis municipal N° 98 relatif au postulat de Monsieur Michael Rohrer demandant d’étudier « l’opportunité de mettre en place un réseau de vélos en libre-service sur la commune. »

Préavis 1ère lecture
Préavis municipal N° 99 relatif au plan partiel d’affectation « La Crique » et son règlement
Préavis municipal N° 100 concernant le Plan directeur régional, volet stratégique

Autres objets
Réponse de la Municipalité au postulat de Madame Charlotte Gabriel concernant la mise en place d’une contribution communale à la solidarité et à l’aide publique au développement
Réponse de la Municipalité à l’interpellation de Madame Christine Girod & Consorts « Nouvelle loi sur la police: quelle est la position de la Municipalité? »