Séance du 30 septembre 2010

- Ordre du jour de la séance du Conseil communal du 30 septembre 2010
- Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 2 septembre 2010

Préavis avec décision

Préavis municipal no 87 relatif à l’octroi d’un crédit pour l’organisation d’un concours d’architecture pour la construction d’une piscine couverte sur la parcelle N° 91 au lieu-dit Montoly
Préavis municipal no 88 relatif à l’octroi d’un crédit de construction pour le réaménagement de la place de la Gare
Préavis municipal no 90 relatif à la réalisation des infrastructures routières concernant le plan partiel d’affectation _Communet-Borgeaud_annexes
Préavis municipal no 91 relatif à la construction d’un îlot modérateur de trafic au carrefour de la rue de l’Etraz et de la rue de la Paix
Préavis municipal no 92 relatif à l’octroi d’un crédit pour financer la construction d’un nouveau bâtiment des infrastructures et locaux polyvalents au lieu-dit _Montoly_
Préavis municipal no 93 concernant l’indemnisation des membres de la municipalité pour la législature 2011-2016

Réponses de la municipalité