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Séance du 15 décembre 2011

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Ordre du jour de la séance du conseil communal du 15 décembre 2011

Procès-verbal de la séance du conseil communal du 17 novembre 2011 | Postulat Cosandier | Interpellation Labouchère | Résolution Labouchère | Interpellation Waeger | Interpellation Hill | Lettre Mme Nussbaum

Préavis avec décision

Préavis municipal N° 6 relatif à la motion de Mme Claudine Bovet « Déchèterie communale de Gland: pour la mise en place d’un système d’identification des usagers »
Préavis municipal N° 7 relatif à l’octroi d’un crédit pour l’élaboration d’un «objectif communal du logement».

Préavis municipal N° 8 relatif à une demande de crédit pour la construction d’un bâtiment destiné à l’Unité d’Accueil pour Écoliers (UAPE) et à la structure «Pause Dèj» et activités parascolaires sur le site du collège de Mauverney.
Préavis municipal N° 9 relatif à l’initiative populaire demandant «La gratuité des transports publics pour tous les enfants scolarisés à Gland».
Préavis municipal N° 10 relatif à la motion de Mme Catherine Labouchère «Pour l’instauration d’un numéro téléphonique Allô séniors.

Préavis municipal N° 13 relatif au budget de l’exercice 2012.
Préavis municipal N° 14 relatif à la détermination du plafond d’endettement et de cautionnement pour la législature 2011 à 2016.

Préavis en 1ère lecture

Préavis municipal N° 12 relatif à la demande de crédit pour la réalisation du Plan partiel d’affectation (PPA) «Falaise – Plage» pour les parcelles Nos 941, 942 et 943 du Plan cadastral de la commune de Gland.