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Séance du 5 mai 2011

Téléchargez le Procès-verbal de la séance

Ordre du jour de la séance du conseil communal du 5 mai 2011

Procès-verbal de la séance du conseil communal du 10 mars 2011

Préavis avec décision

Préavis municipal N° 99 relatif au plan partiel d’affectation « La Crique » et son règlement

Préavis municipal N° 100 concernant le Plan directeur régional, volet stratégique

Préavis municipal N° 101 relatif à l’installation d’une câblage universel au collège de Grand-Champ

Préavis municipal N° 102 concernant le remplacement du mobilier, de la vaisselle et du piano de cuisine de la Salle communale, sise Grand-Rue 38

Préavis municipal N° 103 relatif à la désaffectation partielle du cimetière et la création d’une nouveau mur pour le columbarium

Préavis municipal N° 104 relatif à la motion de Monsieur Jean-Michel Favez intitulée « pour un adoption rapide d’un règlement communal en matière d’Aide Individuelle au Logement (AIL) »

Préavis municipal N° 105 relatif à la mise ne place de diverses mesures pour une qualités de vie des Seniors à Gland (quartiers solidaires)

Préavis 1ère lecture

Préavis municipal N° 106 relatif à l’octroi d’un crédit pour l’organisation d’un concours d’architecture pour la construction d’un bâtiment administratif et d’un parking souterrain sur les parcelles communales N°s 369 et 370 (Grand-Rue 38)

Préavis municipal N° 107 relatif à l’arrêté d’imposition pour l’année 2012

Préavis municipal N° 108 relatif au règlement du personnel communalRèglement du personnel communalComparaison statut actuel / Règlement / DirectivesÉchelle des traitementsDirectives de la municipalité

Préavis municipal N° 109 relatif à l’octroi d’un crédit pour l’organisation de l’appel d’offres fonctionnelles en procédure sélective dans le cadre du projet de rénovation de l’enveloppe des bâtiments du centre scolaire Les Perrerets et de la possibilité de réaliser un couvert en réponse au postulat de Mme Christine Girod

Autres objets

Réponse de la Municipalité au postulat de Madame Christine Girod-Baumgartner demandant « d’étudier un plan de circulation des deux-roues sur l’axe RC 31, sur le secteur giratoire « Badan » et le giratoire « Bowling », voire jusqu’à la route Suisse » et nomination d’une commission

Réponse de la Municipalité au postulat de Madame Régina Bovet demandant « l’aménagement de la parcelle N° 339 en Ruyre achetée en 2010″ et nomination d’une commission

Réponse de la municipalité à la pétition du collectif de soutien et de défense des « Sans papiers » de la Côte

Réponse de la Municipalité à l’interpellation de Monsieur Noël Dewarrat concernant les cartes journalières (abonnement général CFF) et le centre aéré pour l’été pour les enfants habitant Gland.