Imprimer la page
Envoyer un mail

Séance du 21 juin 2012

Téléchargez le Procès-verbal de la séance

Ordre du jour de la séance du conseil communal du 21 juin 2012

Procès-verbal de la séance du conseil communal du 3 mai 2012

Préavis avec décision en un seul débat

Préavis municipal N° 26 relatif à l’octroi d’un crédit pour le remplacement de la conduite d’eau sous pression située au Chemin de la Perroude | Rapport de la commission

Préavis avec décision

Préavis municipal N° 21 relatif à l’octroi d’un crédit pour la réalisation de la première phase des aménagements nécessaires à la réorganisation des lignes de transports publics régionaux et du TUG | Rapport de la commission des finances

Préavis municipal N° 22 relatif à l’octroi d’un crédit d’étude pour la construction d’une piscine couverte sur la parcelle 91 au lieu-dit « Montoly ». | Rapport de la commission technique | Rapport de la commission des finances

Préavis municipal N° 23 relatif à la motion de M. Jean-Michel Favez intitulée « Pour donner une impulsion forte aux projets de réalisation d’un cheminement piétonnier le long des rives du lac ». | Rapport de la commission technique

Première lecture

Préavis municipal N° 24 relatif à l’octroi d’un droit distinct et permanent de superficie en faveur de la Coopérative d’utilité publique Cité Derrière à constituer sur la parcelle communale N° 614 au lieu-dit « Chemin de la Chavanne » pour la construction d’un bâtiment locatif plurigénérationnel

Préavis municipal N° 25 relatif à l’octroi d’un droit distinct et permanent de superficie à constituer sur la parcelle communale N° 4233 (Plan de quartier « Communet-Borgeaud ») pour la construction d’un bâtiment d’habitations collectives (B2.4)

Autres objets

Rapport de la commission des finances sur le rapport des comptes 2011

Rapport de la commission de gestion concernant le rapport de gestion 2011

Rapport de la commission chargée d’étudier la réponse municipale au postulat de Mme Charlotte Gabriel demandant « Pour un cinéma open air durant la période estivale »