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Séance du 12 septembre 2013

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Ordre du jour de la séance du conseil communal du 12 septembre 2013

Procès-verbal de la séance du conseil communale du 20 juin 2013

Préavis avec décision

Préavis municipal N° 46 relatif à l’adaptation des installations de traitement et de télégestion de la station de traitement des eaux du Montant - Annexe 1 - Annexe 2 | Rapport de la commission technique | Rapport de la commission des finances

Préavis municipal N° 47 relatif à l’octroi d’un crédit de réalisation des équipements (accès ferroviaire et routier) de la parcelle N° 436 au lieu-dit « En Vertelin » | Rapport de la commission technique | Rapport de la commission des finances

Première lecture

Préavis municipal N° 48 relatif au règlement communale concernant la taxe relative au financement de l’équipement communautaire lié à des mesures d’aménagement du territoire.

Préavis municipal N° 49 relatif à la modification du Règlement du Conseil communal

Préavis municipal N° 50 relatif à l’autorisation générale concernant la constitution de sociétés commerciales, d’associations et de fondations, ainsi que l’acquisition de participations dans les sociétés commerciales et l’adhésion à de telles entités.

Préavis municipal N° 51 relatif à l’acquisition de la parcelle N° 1549 d’une superficie de 19′255 m2 sise au lieu-dit Chemin des Salettes/Lavasson

Préavis municipal N° 52 relatif à l’arrêté d’imposition 2014

Autres objets

Rapport concernant la prise en considération du postulat de Monsieur de Hadeln sur « la qualité de l’air que nous respirons »

Réponse de la municipalité au postulat de Mme Catherine Labouchère intitulé: « Incivilité et sécurité à Gland: bilan et perspective »

Réponse de la municipalité au postulat de MM. Cyril Gallay et Samuel Freuler intitulé « Amélioration de la mobilité douce à Gland »

Réponse de la municipalité au postulat de Mme Line Gilliand intitulé « pour un partage des eaux à Gland »

Réponse de la municipalité à l’interpellation de M. Patrick Uebelhart demandant plus de transparence et de suivi dans les dossiers votés par le conseil communal