Séance du 12 février 2015

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Ordre du jour de la séance du conseil communal du 12 février 2015

Procès-verbal de la séance du conseil communal du 11 décembre 2014

Annexes

Première lecture

Préavis municipal N° 69

Préavis municipal N° 69 relatif au Règlement communal concernant le subventionnement des études musicales

Préavis municipal N° 77

Préavis municipal N° 77 relatif à la modification partielle du règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions (toits plats et zone d'équipements publics)

Préavis municipal N° 78

Préavis municipal N° 78 relatif à l’octroi d’un crédit pour la réfection de la route de Nyon et la création d’un nouveau trottoir au lieu-dit « En Vertelin »

Préavis municipal N° 79

Préavis municipal N° 79 relatif à l’octroi d’un crédit pour le remplacement de la conduite d’eau sous pression au lieu-dit « En Vertelin » sur le tronçon compris entre la route de Nyon et la route des Avouillons.

Préavis municipal N° 80

Préavis municipal N° 80 relatif au postulat de M. Michel Girardet "Pour une sonorisation efficiente à la salle de Montoly"

Autres objets

Réponse de la municipalité au postulat de Mme Véronique Villaine intitulé « Qu’en est-il des zones 30 sur la commune ? »

Réponse de la municipalité à l'interpellation de M. Martial Cosandier et consorts "Pour une meilleure sollicitation de la Commission d'énergie"

Réponse de la municipalité à l'interpellation de M. Jean-Marc Jaquier intitulée « Pour la réhabilitation d’une fontaine côté Jura du temple de Gland »