Séance du 19 mars 2015

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Ordre du jour de la séance du conseil communal du 19 mars 2015
Procès-verbal de la séance du conseil communal du 12 février 2015 Annexes

Préavis avec décision

Préavis municipal N° 77 Accepté
Préavis municipal N° 77 relatif à la modification partielle du règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions (toits plats et zone d'équipements publics)
Préavis municipal N° 78 Accepté
Préavis municipal N° 78 relatif à l’octroi d’un crédit pour la réfection de la route de Nyon et la création d’un nouveau trottoir au lieu-dit « En Vertelin »
Préavis municipal N° 79 Accepté
Préavis municipal N° 79 relatif à l’octroi d’un crédit pour le remplacement de la conduite d’eau sous pression au lieu-dit « En Vertelin » sur le tronçon compris entre la route de Nyon et la route des Avouillons
Préavis municipal N° 80 Accepté
Préavis municipal N° 80 relatif au postulat de M. Michel Girardet "Pour une sonorisation efficiente à la salle de Montoly"

Première lecture

Préavis municipal N° 81 Reporté
Préavis municipal N° 81 relatif à une demande de participation au capital de la société anonyme de la nouvelle télévision régionale et à la validation du mécanisme de soutien à l'exploitation

Autres objets

Rapport de la Commission chargée d’étudier la réponse municipale au postulat de Mme Véronique Villaine «Qu’en est-il des zones «30» sur la commune?»
Rapport de la Commission chargée d’étudier la prise en considération du postulat de M. Patrick Uebelhart et consorts «Rives ou dérives? Les citoyens n’attendront pas que les poules d’eau aient des dents pour exiger l’ouverture publique du marchepied entre la plage et la parcelle forestière communale 1052 sise en bordure de la Villa Prangins» Rapport de minorité
Réponse de la Municipalité à l’interpellation de M. Marc-Antoine Senn «Où sont les améliorations promises des écopoints?»