Rapports et préavis :: Conseil communal :: Ma Ville - Commune de Gland - Site officiel

Rapports et préavis 2023

Comptes de l'exercice 2022 En cours de traitement

Rapport des comptes 2022

Rapport de gestion sur l’exercice 2022 En cours de traitement

Rapport de gestion 2022

Préavis municipal n° 41

Préavis municipal n° 41 relatif à un échange de bien-fonds et la constitution d’un droit de superficie en faveur de l’APEC sur une fraction de la parcelle n° 1689

Préavis municipal n° 40

Préavis municipal n° 40 relatif au Plan d’affectation (PA) "Lavasson", au règlement et à l’étude d’impact sur l’environnement (décision finale)

Préavis municipal n° 38

Préavis municipal n° 38 relatif à la demande de crédit d’investissement pour l’étude du réaménagement de la Route Suisse (RC1)

Préavis municipal n° 37 Accepté

Préavis municipal n° 37 relatif à une demande de crédit d'investissement pour les travaux de second-œuvre et d’aménagement du bâtiment A5.1 du quartier La Combaz, sis sur la parcelle n° 4311

Rapport de la Commission technique concernant le préavis municipal n° 37

Rapport de la Commission des finances concernant le préavis municipal n° 37

Décision du Conseil communal

Préavis municipal n° 36 Accepté

Préavis municipal n° 36 relatif à la demande de crédit d’investissement pour la rénovation et l’optimisation des installations de traitement de la station du Montant

Rapport de la Commission technique concernant le préavis municipal n° 36

Rapport de la Commission des finances concernant le préavis municipal n° 36

Décision du Conseil communal

Préavis municipal n° 35 Accepté

Préavis municipal n° 35 relatif à l’octroi d’un prêt à l’Association Le Colibri pour l’aménagement d’une crèche-garderie

Rapport de la Commission des finances concernant le préavis municipal n° 35

Extrait de procès-verbal de la séance du Conseil communal du jeudi 30 mars 2023

Préavis municipal n° 34 Refusé

Préavis municipal n° 34 relatif à une demande de crédits pour l’aménagement de locaux consécutif à la réorganisation des services de l’Administration communale

Rapport de la Commission des finances

Rapport de la Commission technique

Décision du Conseil communal

Préavis municipal n° 7 Retiré

Préavis municipal n° 7 relatif à l’octroi d’un droit de superficie sur une fraction de la parcelle n° 91 de la Commune de Gland en vue d’y construire une halle polyvalente incluant notamment une patinoire

Annexes :

Rapport de la Commission des finances

Rapport de majorité de la Commission technique

Rapport de minorité de la Commission technique

Rapports et préavis des années précédentes