Rapports et préavis :: Conseil communal :: Ma Ville - Commune de Gland

Rapports et préavis 2022

Préavis municipal n° 31

Préavis municipal n° 31 relatif à l'arrêté d'imposition 2023

Préavis municipal n° 30

Préavis municipal n° 30 relatif à la demande de crédit d’investissement pour le bouclage du réseau d’eau potable à la Rue de l’Étraz et pour l’approbation du projet routier communal du giratoire de la Ballastière.

Préavis municipal n° 29

Préavis municipal n° 29 relatif à un crédit d’investissement pour la réalisation d’un ouvrage sur la Ville de Gland.

Préavis municipal n° 28

Préavis municipal n° 28 relatif à la demande de crédit d’investissement pour l’étude de la requalification du Chemin de la Vy-Creuse et de la Rue du Perron.

Préavis municipal n° 27

Préavis municipal n° 27 relatif à la demande de crédit d’investissement pour la requalification de la Rue de la Gare et le remplacement de la conduite d’eau sous pression.

Préavis municipal n° 26

Préavis municipal n° 26 relatif à l’adoption d’un règlement et tarifs sur les émoluments du Contrôle des habitants.

Préavis municipal n° 25

Préavis municipal n° 25 relatif à une demande de participation financière du projet "Vieillir chez soi".

Rapport de la Commission technique

Préavis municipal n° 23

Préavis municipal n° 23 relatif au Plan d'affectation (PA) "La Lignière I", au règlement et à l'étude d'impact sur l'environnement (décision finale).

Rapport de la Commission d'aménagement du territoire

Préavis municipal n° 22

Préavis municipal n° 22 relatif à la demande de crédits complémentaires au budget de fonctionnement 2022.

Rapport de la Comission des finances

Comptes de l'exercice 2021 Accepté

Rapport des comptes 2021

Rapport de la Commission des finances

Décision du Conseil communal

Rapport de gestion sur l’exercice 2021 Accepté

Rapport de gestion 2021

Rapport de la Commission de gestion

Annexe au rapport de la Commission de gestion concernant le rapport de gestion 2021 de la Municipalité (Résultats de l'étude collaborateurs 2020, Qualité de vie au travail)

Décision du Conseil communal

Annexes :

Personnes morales de droit privé :

Associations et ententes intercommunales :

Préavis municipal n° 21 Accepté

Préavis municipal n° 21 relatif à une demande de crédit de réalisation pour une centrale solaire sur le bâtiment de Montoly 1

Rapport de la Commission technique

Rapport de la Commission des finances

Décision du Conseil communal

Préavis municipal n° 20 Accepté

Préavis municipal n° 20 relatif à la demande de crédit d'investissement de l'espace public et des infrastructures souterraines du Vieux-Bourg

Rapport de la Commission technique

Rapport de la Commission des finances

Annexe au rapport de la Commission des finances concernant le préavis municipal n° 20 (Document intitulé "Intégration du concept "Nature en Ville" au projet de réaménagement du Vieux-Bourg")

Décision du Conseil communal

Préavis municipal n° 19 Accepté

Préavis municipal n° 19 relatif à l’acquisition d’une portion d’environ 770 m2 de la parcelle n° 1587, l’octroi d’un DDP et la relocalisation d’un abri à vélos en vue du développement de la parcelle n° 1591 pour la création de logements à loyer accessible et logements en propriété par étage (PPE) à prix abordable

Rapport de majorité de la Commission technique

Rapport de minorité de la Commission technique

Rapport de la Commission des finances

Décision du Conseil communal

Préavis municipal n° 18 Accepté

Préavis municipal n° 18 relatif à une demande de crédit d’investissement pour l’extension de la galerie du restaurant scolaire de Grand-Champ

Rapport de la Commission technique

Rapport de la Commission des finances

Décision du Conseil communal

Préavis municipal n° 17 Accepté

Préavis municipal n° 17 relatif à une demande d’octroi d’un prêt de CHF 250'000.- à la Paroisse catholique de Nyon

Rapport de la Commission des finances

Décision du Conseil communal

Préavis municipal n° 16 Accepté

Préavis municipal n° 16 relatif à l’adoption du projet d’élargissement de la chaussée et la création d’un trottoir au chemin de Fontenailles

Rapport de la Commission technique

Annexe au Rapport de la Commission technique

Décision du Conseil communal

Préavis municipal n° 15 Accepté

Préavis municipal n° 15 relatif à la demande de crédit d’investissement complémentaire pour l’agrandissement et la relocalisation de la déchèterie

Rapport de la Commission technique

Rapport de la Commission des finances

Décision du Conseil communal

Rapport de gestion sur l’exercice 2021 Accepté

Rapport de gestion 2021

Rapport de la Commission de gestion

Annexe au rapport de la Commission de gestion concernant le rapport de gestion 2021 de la Municipalité (Résultats de l'étude collaborateurs 2020, Qualité de vie au travail)

Décision du Conseil communal

Annexes :

Personnes morales de droit privé :

Associations et ententes intercommunales :

Rapports et préavis 2022

Rapports et préavis des années précédentes

Actualité

Procès-verbaux des votations fédérale et cantonale du 25 septembre 2022

Extraits de procès-verbal de la séance du Conseil communal du jeudi 1er septembre 2022