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Préavis municipal n° 32 relatif au budget de l’exercice 2023

Préavis municipal n° 32 Traité

Préavis municipal n° 7 relatif à l’octroi d’un droit de superficie sur une fraction de la parcelle n° 91 de la Commune de Gland en vue d’y construire une halle polyvalente incluant notamment une patinoire

Préavis municipal n° 7

Annexes :

Préavis municipal n° 31 Accepté

Préavis municipal n° 31 relatif à l'arrêté d'imposition 2023

Préavis municipal n° 30 relatif à la demande de crédit d’investissement pour le bouclage du réseau d’eau potable à la Rue de l’Étraz et pour l’approbation du projet routier communal du giratoire de la Ballastière.

Préavis municipal n° 30 Accepté

Préavis municipal n° 29 relatif à un crédit d’investissement pour la réalisation d’un ouvrage sur la Ville de Gland.

Préavis municipal n° 29 Accepté

Préavis municipal n° 28 relatif à la demande de crédit d’investissement pour l’étude de la requalification du Chemin de la Vy-Creuse et de la Rue du Perron.

Préavis municipal n° 28 Accepté

Préavis municipal n° 27 relatif à la demande de crédit d’investissement pour la requalification de la Rue de la Gare et le remplacement de la conduite d’eau sous pression.

Préavis municipal n° 27 Accepté

Préavis municipal n° 26 relatif à l’adoption d’un règlement et tarifs sur les émoluments du Contrôle des habitants.

Préavis municipal n° 26 Accepté

Préavis municipal n° 25 relatif à une demande de participation financière du projet "Vieillir chez soi".

Préavis municipal n° 25 Accepté

Préavis municipal n° 23 relatif au Plan d'affectation (PA) "La Lignière I", au règlement et à l'étude d'impact sur l'environnement (décision finale).

Préavis municipal n° 23 Accepté

Rapport de la Commission d'aménagement du territoire

Préavis municipal n° 22 relatif à la demande de crédits complémentaires au budget de fonctionnement 2022.

Préavis municipal n° 22 Accepté

Rapport de la Comission des finances

Comptes de l'exercice 2021 Accepté

Rapport des comptes 2021

Rapport de la Commission de gestion

Rapport de gestion sur l’exercice 2021 Accepté

Rapport de gestion 2021

Annexe au rapport de la Commission de gestion concernant le rapport de gestion 2021 de la Municipalité (Résultats de l'étude collaborateurs 2020, Qualité de vie au travail)

Préavis municipal n° 21 relatif à une demande de crédit de réalisation pour une centrale solaire sur le bâtiment de Montoly 1

Annexes :

Personnes morales de droit privé :

Associations et ententes intercommunales :

Préavis municipal n° 21 Accepté

Préavis municipal n° 20 relatif à la demande de crédit d'investissement de l'espace public et des infrastructures souterraines du Vieux-Bourg

Préavis municipal n° 20 Accepté

Annexe au rapport de la Commission des finances concernant le préavis municipal n° 20 (Document intitulé "Intégration du concept "Nature en Ville" au projet de réaménagement du Vieux-Bourg")

Préavis municipal n° 19 relatif à l’acquisition d’une portion d’environ 770 m2 de la parcelle n° 1587, l’octroi d’un DDP et la relocalisation d’un abri à vélos en vue du développement de la parcelle n° 1591 pour la création de logements à loyer accessible et logements en propriété par étage (PPE) à prix abordable

Préavis municipal n° 19 Accepté

Rapport de majorité de la Commission technique

Rapport de minorité de la Commission technique

Préavis municipal n° 18 relatif à une demande de crédit d’investissement pour l’extension de la galerie du restaurant scolaire de Grand-Champ

Préavis municipal n° 18 Accepté

Préavis municipal n° 17 relatif à une demande d’octroi d’un prêt de CHF 250'000.- à la Paroisse catholique de Nyon

Préavis municipal n° 17 Accepté

Préavis municipal n° 16 relatif à l’adoption du projet d’élargissement de la chaussée et la création d’un trottoir au chemin de Fontenailles

Préavis municipal n° 16 Accepté

Annexe au Rapport de la Commission technique

Préavis municipal n° 15 relatif à la demande de crédit d’investissement complémentaire pour l’agrandissement et la relocalisation de la déchèterie

Préavis municipal n° 15 Accepté