Actualité

Préavis municipal n° 5 relatif à l’arrêté d’imposition 2022.

Préavis municipal n° 5 Accepté

Préavis municipal n° 4 relatif à la demande d’autorisation générale en matière de legs, donations et successions pour la législature 2021-2026.

Préavis municipal n° 4 Accepté

Préavis municipal n° 3 relatif à l’autorisation générale de placer les fonds disponibles de la trésorerie communale auprès de divers établissements bancaires durant la législature 2021-2026.

Préavis municipal n° 3 Accepté

Préavis municipal n° 2 relatif à l’autorisation générale de plaider pour la législature 2021-2026.

Préavis municipal n° 2 Accepté

Préavis municipal n° 1 relatif aux compétences financières de la Municipalité permettant d’engager des dépenses de fonctionnement imprévisibles et exceptionnelles en sus des montants portés au budget annuel pour la législature 2021-2026.

Préavis municipal n° 1 Accepté

Rapport de la Commission de gestion

Rapport de gestion sur l’exercice 2020 Accepté

Rapport de gestion 2020

Annexes :

Personnes morales de droit privé :

Associations et ententes intercommunales :

Comptes de l'exercice 2020 Accepté

Rapport des comptes 2020

Préavis municipal N° 101 relatif à la demande de crédits complémentaires au budget de fonctionnement 2021

Préavis municipal N° 101

Préavis municipal n° 100 relatif à la demande de crédit d’investissement pour l’acquisition du bâtiment A5.1 du quartier « La Combaz », sis sur la parcelle n° 4311 et destiné à l’aménagement d’une salle communautaire et d’une surface commerciale.

Préavis municipal n° 100 Accepté

Préavis municipal n° 99 relatif à l'octroi d'un droit de superficie sur la parcelle n° 436 pour l'utilisation du sous-sol (hors bâtiment de la déchetterie).

Préavis municipal n° 99 Accepté

Préavis municipal n° 97 relatif à l’exploitation des espaces culturels de Grand-Champ.

Préavis municipal n° 97 Accepté

Préavis municipal n° 96 relatif à la demande d’un crédit d’investissement pour les études de l’agrandissement des collèges de Grand-Champ et Mauverney A + B et la construction d’un deuxième étage sur l’UAPE de Mauverney C ».

Préavis municipal n° 96 Accepté

Préavis municipal n° 95 relatif à la demande de crédit d’investissement pour l’élaboration d’un plan directeur de la mobilité et du stationnement.

Préavis municipal n° 95 Accepté

Préavis municipal n° 94 relatif à l'indemnisation des membres de la Municipalité pour la législature 2021-2026.

Préavis municipal n° 94 Accepté

Préavis municipal n° 93 relatif à la demande d'un crédit d'étude pour la refonte et la modernisation des transports urbains de Gland (TUG).

Préavis municipal n° 93 Accepté

Préavis municipal n° 92 relatif à la demande de crédit d'investissement pour l'agrandissement des activités sportives au centre sportif d'En Bord.

Préavis municipal n° 92 Accepté

Préavis municipal n° 91 relatif à la demande de crédit d’investissement pour le renouvellement et l’acquisition de matériels et logiciels informatiques.

Préavis municipal n° 91 Accepté

Préavis municipal n° 90 relatif au Plan d’affectation(PA) « La Crétaux » et son règlement.

Préavis municipal n° 90 Accepté

Rapport de la Commission du Plan de zones

Préavis municipal n° 89 relatif à une demande de crédit d'investissement pour la rénovation de l'enveloppe extérieure et de certains équipements techniques de la salle communale.

Préavis municipal n° 89 Accepté

Rapport de la Commission technique concernant le préavis municipal n° 89

Rapport de majorité de la Commission des finances concernant le préavis municipal n° 89

Rapport de minorité de la Commission des finances concernant le préavis municipal n° 89

Préavis municipal n° 88 relatif à la demande de crédit d’investissement pour l’équipement des parcelles en lien avec le PPA « La Combaz ».

Préavis municipal n° 88 Accepté

Préavis municipal n° 87 relatif à la demande de crédit d’investissement pour la prospection de la nappe de la Cézille (SIDEMO).

Préavis municipal n° 87 Accepté