Rapport des comptes 2021

Rapport de la Commission des finances

Décision du Conseil communal

Rapport de gestion 2021

Rapport de la Commission de gestion

Annexe au rapport de la Commission de gestion concernant le rapport de gestion 2021 de la Municipalité (Résultats de l'étude collaborateurs 2020, Qualité de vie au travail)

Décision du Conseil communal

Annexes :

Personnes morales de droit privé :

• SOCIETE ANONYME POUR LE TRAITEMENT DES DECHETS DE LA COTE (SADEC)
• [disponible prochainement] SOCIETE ANONYME POUR LE POMPAGE ET L’ADDUCTION D’EAU DU LAC POUR LA REGION NYONNAISE (SAPAN)
• SOCIETE ELECTRIQUE INTERCOMMUNALE DE LA COTE (SEIC)
• THERMORESO SA
• FONDATION DE LA COTE POUR L’AIDE ET LES SOINS A DOMICILE ET LA PREVENTION (AVASAD)

Associations et ententes intercommunales :

• REGION DE NYON
• RESEAU D’ACCUEIL DES TOBLERONES (RAT)
• [disponible prochainement] LE SERVICE DE DEFENSE INCENDIE ET SECOURS DE GLAND-SERINE (SDIS)
• [disponible prochainement] ORGANISATION REGIONALE DE PROTECTION CIVILE (ORPC)
• [disponible prochainement] ORGANISATION REGIONALE POUR L’ACTION SOCIALE DU DISTRICT DE NYON (ARAS)
• ASSOCIATION INTERCOMMUNALE POUR L’EPURATION DES EAUX USEES DE LA COTE (APEC)
• ASSOCIATION DU GROUPEMENT FORESTIER DE LA SERINE (AGFORS)
• [disponible prochainement] CLINIQUE DENTAIRE

Préavis municipal n° 21 relatif à une demande de crédit de réalisation pour une centrale solaire sur le bâtiment de Montoly 1

Rapport de la Commission technique

Rapport de la Commission des finances

Décision du Conseil communal

Préavis municipal n° 20 relatif à la demande de crédit d'investissement de l'espace public et des infrastructures souterraines du Vieux-Bourg

Rapport de la Commission technique

Rapport de la Commission des finances

Annexe au rapport de la Commission des finances concernant le préavis municipal n° 20 (Document intitulé "Intégration du concept "Nature en Ville" au projet de réaménagement du Vieux-Bourg")

Décision du Conseil communal

Préavis municipal n° 19 relatif à l’acquisition d’une portion d’environ 770 m2 de la parcelle n° 1587, l’octroi d’un DDP et la relocalisation d’un abri à vélos en vue du développement de la parcelle n° 1591 pour la création de logements à loyer accessible et logements en propriété par étage (PPE) à prix abordable

Rapport de majorité de la Commission technique

Rapport de minorité de la Commission technique

Rapport de la Commission des finances

Décision du Conseil communal

Préavis municipal n° 18 relatif à une demande de crédit d’investissement pour l’extension de la galerie du restaurant scolaire de Grand-Champ

Rapport de la Commission technique

Rapport de la Commission des finances

Décision du Conseil communal

Préavis municipal n° 17 relatif à une demande d’octroi d’un prêt de CHF 250'000.- à la Paroisse catholique de Nyon

Rapport de la Commission des finances

Décision du Conseil communal

Préavis municipal n° 16 relatif à l’adoption du projet d’élargissement de la chaussée et la création d’un trottoir au chemin de Fontenailles

Rapport de la Commission technique

Annexe au Rapport de la Commission technique

Décision du Conseil communal

Préavis municipal n° 15 relatif à la demande de crédit d’investissement complémentaire pour l’agrandissement et la relocalisation de la déchèterie

Rapport de la Commission technique

Rapport de la Commission des finances

Décision du Conseil communal

Rapport de gestion 2021

Rapport de la Commission de gestion

Annexe au rapport de la Commission de gestion concernant le rapport de gestion 2021 de la Municipalité (Résultats de l'étude collaborateurs 2020, Qualité de vie au travail)

Décision du Conseil communal

Annexes :

Personnes morales de droit privé :

• SOCIETE ANONYME POUR LE TRAITEMENT DES DECHETS DE LA COTE (SADEC)
• [disponible prochainement] SOCIETE ANONYME POUR LE POMPAGE ET L’ADDUCTION D’EAU DU LAC POUR LA REGION NYONNAISE (SAPAN)
• SOCIETE ELECTRIQUE INTERCOMMUNALE DE LA COTE (SEIC)
• THERMORESO SA
• FONDATION DE LA COTE POUR L’AIDE ET LES SOINS A DOMICILE ET LA PREVENTION (AVASAD)

Associations et ententes intercommunales :

• REGION DE NYON
• RESEAU D’ACCUEIL DES TOBLERONES (RAT)
• [disponible prochainement] LE SERVICE DE DEFENSE INCENDIE ET SECOURS DE GLAND-SERINE (SDIS)
• [disponible prochainement] ORGANISATION REGIONALE DE PROTECTION CIVILE (ORPC)
• [disponible prochainement] ORGANISATION REGIONALE POUR L’ACTION SOCIALE DU DISTRICT DE NYON (ARAS)
• ASSOCIATION INTERCOMMUNALE POUR L’EPURATION DES EAUX USEES DE LA COTE (APEC)
• ASSOCIATION DU GROUPEMENT FORESTIER DE LA SERINE (AGFORS)
• [disponible prochainement] CLINIQUE DENTAIRE

Rapport des comptes 2021

Rapport de la Commission des finances

Décision du Conseil communal