Rapports et préavis :: Conseil communal :: Ma Ville - Commune de Gland

Rapports et préavis 2023

Préavis municipal n° 48

Préavis municipal n°48 relatif à l’acquisition de locaux commerciaux, sis Allée Waldo 2 à Gland, destinés à la location par l’Association le Colibri pour l’exploitation d’une UAPE.

Préavis municipal n° 47

Préavis municipal n° 47 relatif à une demande de crédit d’investissement pour les travaux de : - rénovation énergétique du temple Saint-Paul et de la salle de paroisse ; - restauration du campanile.

Préavis municipal n° 46

Préavis municipal n° 46 relatif à l’arrêté d’imposition 2024

Préavis municipal n° 45 Traité

Préavis municipal n° 45 relatif à une demande de crédit d’investissement complémentaire pour l’agrandissement des activités sportives au centre sportif d’En Bord.

Rapport de la Commission technique

Rapport de majorité de la Commission des finances

Rapport de minorité de la Commission des finances

Décision du Conseil communal

Préavis municipal n° 44 Traité

Préavis municipal n° 44 relatif à une demande de crédit d’investissement pour les travaux : - de surélévation et de rénovation du collège de Grand-Champ; - de réaménagement de la cour et des équipements extérieurs.

Rapport de la Commission technique

Rapport de la Commission des finances

Décision du Conseil communal

Préavis municipal n° 43 Traité

Préavis municipal n° 43 relatif à la demande de crédits complémentaires au budget de fonctionnement 2023

Rapport de la Commission des finances

Proposition d'amendement présentée par la Municipalité

Décision du Conseil communal

Comptes de l'exercice 2022 Accepté

Rapport des comptes 2022

Rapport de la Commission des finances

Décision du Conseil communal

Rapport de gestion sur l’exercice 2022 Accepté

Rapport de gestion 2022

Rapport de la Commission de gestion

Décision du Conseil communal

Annexes :

Personnes morales de droit privé :

Associations et ententes intercommunales :

Préavis municipal n° 41 Accepté

Préavis municipal n° 41 relatif à un échange de bien-fonds et la constitution d’un droit de superficie en faveur de l’APEC sur une fraction de la parcelle n° 1689

Rapport de la Commission technique

Rapport de la Commission des finances

Décision du Conseil communal

Préavis municipal n° 40 Accepté

Préavis municipal n° 40 relatif au Plan d’affectation (PA) "Lavasson", au règlement et à l’étude d’impact sur l’environnement (décision finale)

Rapport de la Commission d'aménagement du territoire

Décision du Conseil communal

Préavis municipal n° 38 Accepté

Préavis municipal n° 38 relatif à la demande de crédit d’investissement pour l’étude du réaménagement de la Route Suisse (RC1)

Rapport de la Commission technique

Rapport de la Commission des finances

Décision du Conseil communal

Préavis municipal n° 37 Accepté

Préavis municipal n° 37 relatif à une demande de crédit d'investissement pour les travaux de second-œuvre et d’aménagement du bâtiment A5.1 du quartier La Combaz, sis sur la parcelle n° 4311

Rapport de la Commission technique concernant le préavis municipal n° 37

Rapport de la Commission des finances concernant le préavis municipal n° 37

Décision du Conseil communal

Préavis municipal n° 36 Accepté

Préavis municipal n° 36 relatif à la demande de crédit d’investissement pour la rénovation et l’optimisation des installations de traitement de la station du Montant

Rapport de la Commission technique concernant le préavis municipal n° 36

Rapport de la Commission des finances concernant le préavis municipal n° 36

Décision du Conseil communal

Préavis municipal n° 35 Accepté

Préavis municipal n° 35 relatif à l’octroi d’un prêt à l’Association Le Colibri pour l’aménagement d’une crèche-garderie

Rapport de la Commission des finances concernant le préavis municipal n° 35

Extrait de procès-verbal de la séance du Conseil communal du jeudi 30 mars 2023

Préavis municipal n° 34 Refusé

Préavis municipal n° 34 relatif à une demande de crédits pour l’aménagement de locaux consécutif à la réorganisation des services de l’Administration communale

Rapport de la Commission des finances

Rapport de la Commission technique

Décision du Conseil communal

Préavis municipal n° 7 Retiré

Préavis municipal n° 7 relatif à l’octroi d’un droit de superficie sur une fraction de la parcelle n° 91 de la Commune de Gland en vue d’y construire une halle polyvalente incluant notamment une patinoire

Annexes :

Rapport de la Commission des finances

Rapport de majorité de la Commission technique

Rapport de minorité de la Commission technique

Rapports et préavis 2023

Rapports et préavis des années précédentes

Actualité

Séance du Conseil communal du 14 septembre 2023

Conseil communal - 14 septembre