Rapports et préavis :: Conseil communal :: Ma Ville - Commune de Gland - Site officiel

Rapports et préavis 2021

Préavis municipal n° 94 Accepté

Préavis municipal n° 94 relatif à l'indemnisation des membres de la Municipalité pour la législature 2021-2026.

Rapport de la Commission des finances

Décision du Conseil communal

Préavis municipal n° 93 Accepté

Préavis municipal n° 93 relatif à la demande d'un crédit d'étude pour la refonte et la modernisation des transports urbains de Gland (TUG).

Rapport de la Commission technique

Décision du Conseil communal

Préavis municipal n° 92 Accepté

Préavis municipal n° 92 relatif à la demande de crédit d'investissement pour l'agrandissement des activités sportives au centre sportif d'En Bord.

Rapport de la Commission technique

Rapport de la Commission des finances

Décision du Conseil communal

Préavis municipal n° 91 Accepté

Préavis municipal n° 91 relatif à la demande de crédit d’investissement pour le renouvellement et l’acquisition de matériels et logiciels informatiques.

Rapport de la Commission technique

Décision du Conseil communal

Préavis municipal n° 90 Accepté

Préavis municipal n° 90 relatif au Plan d’affectation(PA) « La Crétaux » et son règlement.

Rapport de la Commission du Plan de zones

Décision du Conseil communal

Préavis municipal n° 89

Préavis municipal n° 89 relatif à une demande de crédit d'investissement pour la rénovation de l'enveloppe extérieure et de certains équipements techniques de la salle communale.

Préavis municipal n° 88 Accepté

Préavis municipal n° 88 relatif à la demande de crédit d’investissement pour l’équipement des parcelles en lien avec le PPA « La Combaz ».

Rapport de la Commission technique

Rapport de la Commission des finances

Décision du Conseil communal

Préavis municipal n° 87 Accepté

Préavis municipal n° 87 relatif à la demande de crédit d’investissement pour la prospection de la nappe de la Cézille (SIDEMO).

Rapport de la Commission technique

Rapport de la Commission des finances

Décision du Conseil communal

Rapports et préavis des années précédentes