2017 :: Archives :: Rapports et préavis :: Conseil communal :: Ma Ville - Commune de Gland - Site officiel

Rapports et préavis 2017

Préavis municipal N° 35 Accepté

Préavis municipal n° 35 relatif au budget 2018 Rapport de la Commission des finances Décision du Conseil communal

Préavis municipal N° 34 Accepté

Préavis municipal n° 34 relatif à l'assainissement du bruit "mesure de capitonnage du pont CFF à l'avenue du Mont-Blanc".Rapport de la Commission technique Décision du Conseil communal

Préavis municipal N° 33 Accepté

Préavis municipal n° 33 relatif à la rénovation du système de gestion des secteurs d'évacuation et des éclairages de sécurité à Grand-Champ (Complexe et Collège).Rapport de la Commission technique Décision du Conseil communal

Préavis municipal N° 31 Accepté

Préavis municipal n° 31 relatif à une demande de crédit pour la création d’un cheminement historique « sur les terres du Baron Guiguer, du Château de Prangins à la Lignière ».Rapport de la Commission technique Décision du Conseil communal

Préavis municipal N° 30 Accepté

Préavis municipal n° 30 relatif à une demande de crédit concernant la pérennisation de Nyon Région Télévision (NRTV).Rapport de la Commission technique | Annexe 1 | Annexe 2 Rapport de la Commission des finances Décision du Conseil communal

Préavis municipal N° 29 Accepté

Préavis municipal n° 29 relatif à l'arrêté d'imposition 2018.Rapport de la commission des finances Décision du conseil communal

Préavis municipal N° 28 Accepté

Préavis municipal n° 28 relatif à la deuxième étape des travaux de rénovation des enveloppes et des installations techniques (blocs D et E) du centre scolaire des Perrerets.Rapport de la Commission technique Rapport de la Commission des finances Décision du Conseil communal

Préavis municipal N° 27 Accepté

Préavis municipal n° 27 relatif à la demande de crédits complémentaires au budget de fonctionnement 2017.Rapport de la commission des finances Décision du conseil communal

Préavis municipal N° 26 Accepté

Préavis municipal n° 26 relatif à l’octroi d’un crédit d’aménagements et de sécurisation des parkings à vélos des bâtiments communaux, dans le cadre du plan de mobilité de la Ville de Gland.Rapport de la Commission technique Décision du Conseil communal

Préavis municipal N° 25 Accepté

Préavis municipal n° 25 relatif à l'octroi d'un crédit de construction pour le réaménagement du chemin des Magnenets.Rapport de la commission des finances Rapport de la commission technique Décision du conseil communal

Préavis municipal N° 24 Accepté

Préavis municipal n° 24 relatif à une demande de crédit pour la mise en place de protections solaires au collège des Tuillières.Rapport de la commission des finances Rapport de la commission technique Décision du conseil communal

Préavis municipal N° 23 Accepté

Préavis municipal n° 23 relatif à l'assainissement du bruit dans le secteur "avenue du Mt-Blanc".Rapport de la commission des finances Rapport de la commission technique Décision du conseil communal

Préavis municipal N° 21 Accepté

Préavis municipal n° 21 relatif à l'octroi d'un crédit d'étude pour la requalification du chemin de la Vy-Creuse et de la rue du Perron.Rapport de la commission technique Décision du Conseil communal

Préavis municipal N° 20 Accepté

Préavis municipal n° 20 relatif à l'octroi d'un crédit de construction pour l'aménagement de 11 places de parc au chemin du Lavasson.Rapport de la commission technique Décision du Conseil communal

Comptes de l'exercice 2016 Accepté

Comptes de l'exercice 2016 Rapport de la commission des finances sur les comptes de l'exercice 2016 Décision du Conseil communal

Rapport de gestion sur l'exercice 2016 Accepté

Rapport de gestion sur l'exercice 2016 Rapport de la Commission de gestion sur l'exercice 2016 Décision du Conseil communal

Préavis municipal N° 19 Accepté

Préavis municipal n° 19 relatif à l'assainissement du bruit routier ? « mesure d'allégement ».Rapport de la commission technique Décision du Conseil communal

Préavis municipal N° 18 Accepté

Préavis municipal n° 18 relatif à la révision du règlement du Conseil d’établissement de l’Etablissement primaire et de l’Etablissement secondaire de Gland.Rapport de la commission technique Décision du Conseil communal

Préavis municipal N° 17 Accepté

Préavis municipal n° 17 relatif à une demande de crédit pour l’aménagement de locaux consécutif à la réorganisation des services de l’Administration communale pour la législature 2016-2021.Annexe 1 Annexe 2 Rapport de la commission technique Rapport de la commission des finances Décision du Conseil communal

Préavis municipal N° 16 Accepté

Préavis municipal n° 16 relatif à l’octroi d’un crédit pour la réfection des places de jeux de Mauverney, Ecole de Mauverney et Cité-Ouest.Rapport de la commission technique Décision du Conseil communal

Préavis municipal N° 15 Accepté

Préavis municipal n° 15 relatif à l’octroi d’un crédit de construction pour la mise en place d’une zone 30 km/h dans le secteur sud de la ville.Rapport de la commission technique Annexe 1 au rapport de la commission technique (11MB) Rapport de la commission des finances Décision du Conseil communal

Préavis municipal N° 14 Accepté

Préavis municipal n° 14 relatif à une demande de crédit de CHF 1’431’500.-- destiné à financer l’assainissement du réseau d’éclairage public.Rapport de la commission technique Rapport de la commission des finances Décision du Conseil communal

Rapports et préavis des années précédentes