2019 :: Archives :: Rapports et préavis :: Conseil communal :: Ma Ville - Commune de Gland

Rapports et préavis 2019

Préavis municipal N° 66 Accepté

Préavis municipal no 66 relatif à la demande de crédit d’investissement pour la sécurisation des berges de la Promenthouse.

Rapport de la Commission technique

Rapport de la Commission des finances

Décision du Conseil communal

Préavis municipal N° 65 Accepté

Préavis municipal no 65 relatif à la demande de crédit d’investissement pour le renouvellement du parc des véhicules communaux.

Rapport de la Commission technique

Rapport de la Commission des finances

Décision du Conseil communal

Préavis municipal N° 64 Accepté

Préavis municipal no 64 relatif au budget de l’exercice 2020.

Rapport de la Commission des finances

Décision du Conseil communal

Préavis municipal N° 63 Accepté

Préavis municipal no 63 relatif à la demande de crédit d’investissement pour l’acquisition du bâtiment A5.4 du quartier de La Combaz, sis sur la parcelle n° 4317 et destiné à l’aménagement d’une crèche et de quatre appartements.

Rapport de la Commission des finances

Rapport de la Commission technique

Décision du Conseil communal

Préavis municipal N° 62 Accepté

Préavis municipal no 62 relatif à l’arrêté d’imposition 2020.Rapport de majorité de la Commission des finances Rapport de minorité de la Commission des finances Extrait de procès-verbal de la séance du Conseil communal du jeudi 3 octobre 2019

Préavis municipal N° 61 Accepté

Préavis municipal n° 61 relatif à la demande d’un crédit d’investissement de CHF 50'000.- pour la création d’un pôle média à Gland et de nouvelles infrastructures de production pour Nyon Région Télévision.Rapport de la Commission technique Annexe au rapport précité (NRTV rapport 2015-2018)Décision du Conseil communal

Préavis municipal N° 60 Accepté

Préavis municipal n° 60 relatif à la demande de crédit d’investissement pour le réaménagement de la rue Mauverney, tronçon Perron-Alpes.Rapport de la Commission technique Rapport de la Commission des finances Décision du Conseil communal

Préavis municipal N° 59 Accepté

Préavis municipal n° 59 relatif à la demande de crédits complémentaires au budget de fonctionnement 2019.Rapport de la Commission des finances Décision du Conseil communal

Comptes de l'exercice 2018 Accepté

Comptes de l'exercice 2018 Rapport de la fiduciaire relatif à la présentation des comptes du bilan Rapport de la Commission des finances Décision du Conseil communal

Rapport de gestion sur l'exercice 2018 Accepté

Rapport de gestion 2018

Rapport de la Commission de gestion

Décision du Conseil communal

Liste des annexes SOCIÉTÉS INTERCOMMUNALES

Liste des annexes ASSOCIATIONS ET ENTENTES INTERCOMMUNALES

Préavis municipal N° 58 Accepté

Préavis municipal nº 58 relatif à une demande de crédit d’investissement pour les travaux de rénovation et d'achèvement de l'orgue du Temple Saint-Paul Rapport de la Commission technique Rapport de la Commission des finances Décision du Conseil communal

Préavis municipal N° 57 Accepté

Préavis municipal n° 57 relatif à une demande de crédit d'investissement pour le renouvellement de mobilier scolaire des établissements primaires et secondaires Rapport de la Commission technique Annexes du rapport de la Commission technique Décision du Conseil communal

Préavis municipal N° 56 Accepté

Préavis municipal no 56 relatif à la demande de crédit d’investissement pour la réfection du collecteur
d’eaux claires à la Route des Avouillons Rapport de la Commission technique Décision du Conseil communal

Préavis municipal N° 55 Accepté

Préavis municipal no 55 relatif à la demande de crédit complémentaire d’investissement pour l’étude de l’aménagement de la plage de la Dullive Rapport de la Commission technique Décision du Conseil communal

Préavis municipal N° 54 Accepté

Préavis municipal n° 54 relatif à une demande de crédit d’investissement pour la rénovation de la salle des maîtres, d’un vestiaire filles, d’une détection incendie, d’une commande de gong et la mise en conformité des garde-corps au collège de Mauverney A et B.Rapport de la Commission des finances Rapport de la Commission technique Décision du Conseil communal

Préavis municipal N° 52 Refusé

Préavis municipal n° 52 relatif à la demande de crédit d’investissement pour la création d’un trottoir à la route des Avouillons et au carrefour de Fontenailles.Rapport de la Commission technique Rapport de la Commission des finances Décision du Conseil communal

Préavis municipal N° 50 Accepté

Préavis municipal n° 50 relatif à une demande de crédit d’investissement pour l’équipement des collèges des Tuillières et Mauverney A et B en Wi-Fi professionnel et écrans interactifs.Rapport de la commission technique | Annexe 1 | Annexe 2 | Annexe 3 Rapport de la commission des finances Décision du Conseil communal