Actualité

Préavis municipal n°52 relatif au budget de l'exercice 2024

Préavis municipal n° 52 Accepté

Préavis municipal n°50 relatif à l’achat de deux groupes électrogènes.

Préavis municipal n° 50 Accepté

Préavis municipal n°49 relatif à la participation communale au fonds régional pour une mobilité collective et innovante pour la période 2024-2034 à hauteur de CHF 1'231'740.-.

Préavis municipal n° 49 Accepté

Préavis municipal n°48 relatif à l’acquisition de locaux commerciaux, sis Allée Waldo 2 à Gland, destinés à la location par l’Association le Colibri pour l’exploitation d’une UAPE.

Préavis municipal n° 48 Traité

Préavis municipal n° 47 relatif à une demande de crédit d’investissement pour les travaux de : - rénovation énergétique du temple Saint-Paul et de la salle de paroisse ; - restauration du campanile.

Préavis municipal n° 47 Traité

Préavis municipal n° 46 relatif à l’arrêté d’imposition 2024

Préavis municipal n° 46 Traité

Préavis municipal n° 45 relatif à une demande de crédit d’investissement complémentaire pour l’agrandissement des activités sportives au centre sportif d’En Bord.

Préavis municipal n° 45 Traité

Rapport de majorité de la Commission des finances

Rapport de minorité de la Commission des finances

Préavis municipal n° 44 relatif à une demande de crédit d’investissement pour les travaux : - de surélévation et de rénovation du collège de Grand-Champ; - de réaménagement de la cour et des équipements extérieurs.

Préavis municipal n° 44 Traité

Préavis municipal n° 43 relatif à la demande de crédits complémentaires au budget de fonctionnement 2023

Préavis municipal n° 43 Traité

Proposition d'amendement présentée par la Municipalité

Comptes de l'exercice 2022 Accepté

Rapport des comptes 2022

Rapport de la Commission de gestion

Rapport de gestion sur l’exercice 2022 Accepté

Rapport de gestion 2022

Préavis municipal n° 41 relatif à un échange de bien-fonds et la constitution d’un droit de superficie en faveur de l’APEC sur une fraction de la parcelle n° 1689

Annexes :

Personnes morales de droit privé :

Associations et ententes intercommunales :

Préavis municipal n° 41 Accepté

Préavis municipal n° 40 relatif au Plan d’affectation (PA) "Lavasson", au règlement et à l’étude d’impact sur l’environnement (décision finale)

Préavis municipal n° 40 Accepté

Rapport de la Commission d'aménagement du territoire

Préavis municipal n° 38 relatif à la demande de crédit d’investissement pour l’étude du réaménagement de la Route Suisse (RC1)

Préavis municipal n° 38 Accepté

Préavis municipal n° 37 relatif à une demande de crédit d'investissement pour les travaux de second-œuvre et d’aménagement du bâtiment A5.1 du quartier La Combaz, sis sur la parcelle n° 4311

Préavis municipal n° 37 Accepté

Rapport de la Commission technique concernant le préavis municipal n° 37

Rapport de la Commission des finances concernant le préavis municipal n° 37

Préavis municipal n° 36 relatif à la demande de crédit d’investissement pour la rénovation et l’optimisation des installations de traitement de la station du Montant

Préavis municipal n° 36 Accepté

Rapport de la Commission technique concernant le préavis municipal n° 36

Rapport de la Commission des finances concernant le préavis municipal n° 36

Préavis municipal n° 35 relatif à l’octroi d’un prêt à l’Association Le Colibri pour l’aménagement d’une crèche-garderie

Préavis municipal n° 35 Accepté

Rapport de la Commission des finances concernant le préavis municipal n° 35

Extrait de procès-verbal de la séance du Conseil communal du jeudi 30 mars 2023

Préavis municipal n° 34 Refusé

Préavis municipal n° 34 relatif à une demande de crédits pour l’aménagement de locaux consécutif à la réorganisation des services de l’Administration communale

Préavis municipal n° 7 relatif à l’octroi d’un droit de superficie sur une fraction de la parcelle n° 91 de la Commune de Gland en vue d’y construire une halle polyvalente incluant notamment une patinoire

Préavis municipal n° 7 Retiré

Annexes :