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Rapports et préavis 2014

Préavis municipal N° 76 Accepté

Préavis municipal N° 76 relatif au budget de l'exercice 2015

Rapport de la commission des finances

Décision du conseil communal

Préavis municipal N° 75 Accepté

Préavis municipal N° 75 relatif à l'établissement d'un diagnostic, de la formation d'objectifs et de la modalité de mise en oeuvre dans le cadre du plan de mobilité de la ville de Gland

Préavis municipal N° 74 Accepté

Préavis municipal N° 74 relatif au postulat de M. Evan Lock sur le TUG (Transport Urbain de Gland) et une demande de crédit pour l'établissement d'une enquête de satisfaction, au sujet du transport urbain, auprès de la population

Préavis municipal N° 73 Accepté

Préavis municipal N° 73 relatif à l'arrêté d'imposition 2015

Préavis municipal N° 72 Accepté

Préavis municipal N° 72 relatif à la construction d'une piscine couverte sur la parcelle N° 91 au lieu-dit "Montoly"

Préavis municipal N° 71 Accepté

Préavis municipal N° 71 relatif à l'octroi d'un crédit d'étude pour le réaménagement du vieux-bourg

Préavis municipal N° 70 Accepté

Préavis municipal N° 70 relatif à la construction d'un giratoire au lieu-dit "La Bergerie" (Route Suisse - Avenue du Mont-Blanc)

Préavis municipal N° 69 Accepté

Préavis municipal N° 69 relatif au Règlement communal concernant le subventionnement des études musicales

Préavis municipal N° 68 Accepté

Préavis municipal N° 68 relatif à l'acquisition d'une fraction de la parcelle N° 436 d'une superficie de 6'023 m² sise au lieu-dit "En Vertelin"

Préavis municipal N° 67 Accepté

Préavis municipal N° 67 concernant le remplacement de la conduite d'eau sous pression située à l'Avenue du Mt-Blanc sur le tronçon compris entre la Route de Begnins et la Rue du Midi

Préavis municipal N° 66 Accepté

Préavis municipal N° 66 relatif à la demande de crédit pour les prestations d'urbanistes et de spécialistes pour l'élaboration du Plan partiel d'affectation (PPA) Gare Sud

Préavis municipal N° 65 Accepté

Préavis municipal N° 65 relatif au règlement communal concernant la taxe relative au financement de l'équipement communautaire lié à des mesures d'aménagement du territoire

Comptes de l'exercice 2013 Accepté

Rapport des comptes 2013

Rapport de la commission de gestion sur l'exercice 2013

Décision du Conseil communal

Préavis municipal N° 64 Accepté

Préavis municipal N° 64 concernant l'extension du droit de superficie en faveur du Tennis Club de Gland pour la construction d'une halle de tennis au lieu-dit "En Bord" et l'autorisation de cautionner un emprunt que pourrait contracter ladite société

Préavis municipal N° 63 Accepté

Préavis municipal N° 63 relatif à la construction d'un bâtiment destiné à l'Unité d'accueil pour écoliers (UAPE) comprenant la structure "Pause-Déj.", des activités parascolaires et des salles de classe sur le site du Centre scolaire des Perrerets

Préavis municipal N° 62 Refusé

Préavis municipal N° 62 relatif à la motion de M. Moritz de Hadeln et consorts "Mesure contre l'augmentation du coût de la vie par la taxe aux déchets"

Préavis municipal N° 61 Accepté

Préavis municipal N° 61 relatif à la modification du Règlement du Conseil communal

Préavis municipal N° 60 Accepté

Préavis municipal N° 60 relatif à l'abrogation de l'art. 95 du Règlement du Conseil communal

Préavis municipal N° 59 Accepté

Préavis municipal N° 59relatif à la rénovation de l'enveloppe et des installations techniques des blocs A, B, C du Centre scolaire des Perrerets

Préavis municipal N° 58 Accepté

Préavis municipal N° 58 relatif à la démolition du bâtiment ECA 154 "Maison Rose" et à l'aménagement d'un parking de 20 places sur la parcelle communale N° 369, sise au 22 rue de la gare.

Préavis municipal N° 57 Accepté

Préavis municipal N° 57 relatif à l'adhésion de la commune de Gland à l'Association SDIS Gland-Serine

Préavis municipal N° 44 Refusé

Préavis municipal N° 44 relatif à une demande de crédit pour la réfection de l'enveloppe extérieure du Centre sportif "En Bord" et la rénovation de la buvette du FC Gland

Rapports et préavis des années précédentes