Séance du 23 juin 2016

Comptes de l'exercice 2015

Rapport de la commission des finances sur les comptes de l'exercice 2015

Rapport de la Commission de gestion sur l'exercice 2015

Décision du conseil communal

Préavis municipal N° 99 relatif à une demande de crédit pour la réfection de l'enveloppe extérieure du Centre sportif "En Bord", la création d'un terrain de football synthétique et de deux vestiaires.

Rapport de la commission des finances

Rapport de la commission technique

Décision du conseil communal

Préavis municipal N° 100 concernant l'équipement du Collège de Grand-Champ en écrans interactifs

Rapport de la commission des finances

Rapport de la commission technique

Décision du conseil communal

Préavis municipal N° 101 relatif à l'adoption de la convention d'entente intercommunale pour l'exploitation de la source du Montant et de la nappe de la Cézille.

Annexe1 - Convention

Rapport de la commission technique

Décision du conseil communal

Le Conseil d'État a approuvé cette convention en date du 3 mai 2017

Préavis municipal N° 102 relatif au nouveau Règlement communal sur la distribution de l'eau

Annexe 1 - Règlement

Annexe au règlement

Rapport de la commission technique

Décision du conseil communal

Préavis municipal N° 103 relatif à la création d'une Société anonyme destinée à la construction et l'exploitation d'un chauffage urbain.

Rapport de la commission des finances

Rapport de la commission technique

Décision du conseil communal