Séance du 23 juin 2016

Ordre du jour de la séance du conseil communal du 23 juin 2016

Procès-verbal de la séance du conseil communal du 28 avril 2016

Préavis avec décision en un seul débat

Comptes de l'exercice 2015 Accepté

Comptes de l'exercice 2015 Rapport de la commission des finances sur les comptes de l'exercice 2015 Rapport de la Commission de gestion sur l'exercice 2015 Décision du conseil communal

Préavis avec décision

Préavis municipal N° 99 Accepté

Préavis municipal N° 99 relatif à une demande de crédit pour la réfection de l'enveloppe extérieure du Centre sportif "En Bord", la création d'un terrain de football synthétique et de deux vestiaires. Rapport de la commission des finances Rapport de la commission technique Décision du conseil communal

Préavis municipal N° 100 Accepté

Préavis municipal N° 100 concernant l'équipement du Collège de Grand-Champ en écrans interactifs Rapport de la commission des finances Rapport de la commission technique Décision du conseil communal

Préavis municipal N° 101 Accepté

Préavis municipal N° 101 relatif à l'adoption de la convention d'entente intercommunale pour l'exploitation de la source du Montant et de la nappe de la Cézille. Annexe1 - Convention Rapport de la commission technique Décision du conseil communal Le Conseil d'État a approuvé cette convention en date du 3 mai 2017

Préavis municipal N° 102 Accepté

Préavis municipal N° 102 relatif au nouveau Règlement communal sur la distribution de l'eau Annexe 1 - Règlement Annexe au règlement Rapport de la commission technique Décision du conseil communal

Préavis municipal N° 103 Accepté

Préavis municipal N° 103 relatif à la création d'une Société anonyme destinée à la construction et l'exploitation d'un chauffage urbain. Rapport de la commission des finances Rapport de la commission technique Décision du conseil communal

Autres objets

Réponse à l'interpellation de M. Guillaume Labouchère "Sécurité informatique et protection des données personnelles"

Bilan de législature 2011-2016 - Synthèse