Séance du 7 mai 2026

Ordre du jour de la séance du Conseil communal du 7 mai 2026

Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 12 mars 2026

Annexes :

Préavis avec décision

Préavis municipal n° 93 Accepté

Préavis municipal n° 93 relatif à la demande de crédit d’investissement pour la rénovation de la place de jeux du Ruttet et l’agrandissement du DDP n° 657.

Rapport de la Commission technique

Rapport de la Commission des finances

Décision du Conseil communal

Préavis - Première lecture

Préavis municipal n° 94

Préavis municipal n° 94 relatif à une demande de crédit d’investissement pour le développement du système d’information du territoire (SIT) de la Ville et le déploiement avec Cartolacôte.

Préavis municipal n° 95

Préavis municipal n° 95 relatif à la Politique de l’habitat et du logement et au règlement communal sur les conditions d’occupation des logements à loyer abordable (LLA).

Préavis municipal n° 96

Préavis municipal n° 96 relatif à la demande d’un crédit d’investissement pour la refonte de l’échelle des traitements du personnel communal.

Préavis municipal n° 97

Préavis municipal n° 97 relatif à la demande de crédits complémentaires au budget de fonctionnement 2026.

Préavis municipal n° 98

Préavis municipal n° 98 relatif à l’usage du pour-cent culturel en réponse à la motion de M. Nicolas Pellet intitulée « Pour la création d’un règlement concernant le pourcentage (ou centime) culturel au sein de la commune de Gland.

Autres objets

Proposition d’indemnités et de vacations du Conseil communal et du Bureau du Conseil pour la législature 2026-2031 Accepté

Proposition d’indemnités et de vacations du Conseil communal et du Bureau du Conseil pour la législature 2026-2031

Rapport de la Commission technique

Décision du Conseil communal