Séance du 18 juin 2015

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Ordre du jour de la séance du conseil communal du 18 juin 2015

Procès-verbal de la séance du conseil communal du 30 avril 2015

Postulat de M. Labouchère et postulat de M. Moulin

Préavis avec décision en un seul débat

Comptes de l'exercice 2014 Accepté

Rapport des comptes 2014

Rapport de la commission des finances

Rapport de la commission de gestion sur l'exercice 2014

Décision du Conseil communal

Préavis municipal N° 84 Accepté

Préavis municipal N° 84 relatif à la modification de l'art. 3, alinéa 2, du Règlement communal concernant la taxe relative au financement de l'équipement communautaire lié à des mesures d'aménagement du territoire

Préavis avec décision

Préavis municipal N° 82 Accepté

Préavis municipal N° 82 relatif à l'octroi d'un crédit pour la démolition des bâtiments ECA N° 674, 310, 842, 2029 et la construction d'un nouveau passage inférieur piétons-deux-roues légers à la gare CFF

Préavis municipal N° 83 Accepté

Préavis municipal N° 83 relatif à une participation financière à la construction d'une nouvelle église catholique à Gland

Première lecture

Préavis municipal N° 85

Préavis municipal N° 85 relatif à l'arrêté d'imposition 2016

Préavis municipal N° 86

Préavis municipal N° 86 relatif à la modification de l'article 45, lettre C, du règlement du conseil communal

Autres objets

Réponse de la municipalité au postulat de Mme Charlotte Gabriel "A bas l'abstentionnisme" et nomination d'une commission

Rapport de la majorité de la commission chargée d'étudier la prise en considération du postulat de M. Olivier Fantino et consorts "Vision globale et perspectives en matière de mobilité à Gland"

Rapport de la minorité de la commission chargée d'étudier la prise en considération du postulat de M. Olivier Fantino et consorts "Vision globale et perspectives en matière de mobilité à Gland"

Rapport de la commission de gestion sur l'exercice 2014