Séance du 15 septembre 2016

Ordre du jour de la séance du conseil communal du 15 septembre 2016

Procès-verbal de la séance du conseil communal du 23 juin 2016

Procès-verbal de la séance d'installation des Autorités communales pour la législature 2016-2021 du 14 juin 2016

Préavis - Première lecture

Préavis municipal N° 1

Préavis municipal n° 1 relatif aux compétences financières de la municipalité permettant d'engager des dépenses de fonctionnement imprévisibles et exceptionnelles en sus des montants portés au budget annuel pour la législature 2016-2021

Préavis municipal N° 2

Préavis municipal n° 2 relatif à l'autorisation générale de statuer sur l'acquisition et l'aliénation d'immeubles, de droits réels immobiliers et d'actions ou parts de sociétés immobilières, l'acquisition de participations dans les sociétés commerciales et l'adhésion à des associations et fondations

Préavis municipal N° 3

Préavis municipal n° 3 relatif à l'autorisation générale de plaider pour la législature 2016-2021

Préavis municipal N° 4

Préavis municipal n° 4 relatif à l'arrêté d'imposition 2017

Préavis municipal N° 5

Préavis municipal n° 5 relatif à l'octroi d'un crédit pour la rénovation de l'espace "toutpetits" de la place de jeux de la Dôle

Préavis municipal N° 6

Préavis municipal n° 6 relatif aux frais d'entretien et d'exploitation du pont sur l'autoroute pour une durée de 50 ans

Préavis municipal N° 7

Préavis municipal n° 7 relatif au plan partiel d'affectation "La Combaz" et son règlement, le rapport d'impact sur l'environnement

Annexe 1 | Annexe 2 | Annexe 3

Préavis municipal N° 8

Préavis municipal n° 8 relatif à la requalification du carrefour avenue du Mont-Blanc / rue de la Combe inhérent à l'aménagement du PPA "La Combaz"

Préavis avec décision en un seul débat

Préavis municipal N° 9 Accepté

Préavis municipal n° 9 relatif à une demande de crédit de CHF 60'000.00 destiné à financer le remplacement et le renforcement de la conduite d'eau sous pression au lieu-dit "Les Sâles"

Rapport de la Commission technique

Décision du Conseil communal

Autres objets

Réponse de la Municipalité au postulat de M. Michel Girardet intitulé "Coop Borgeaud : une opportunité à saisir?"

Réponse de la Municipalité au postulat de M. Georges Grandjean intitulé "Logement des requérants d'asile dans notre ville"

Réponse de la Municipalité à l'interpellation de M. Rasul Mawjee intitulée "L'eau : est-ce que les besoins physiologiques et sanitaires sont garantis ?"