Séance du 4 février 2016

Ordre du jour de la séance du conseil communal du 4 février 2016

Procès-verbal de la séance du conseil communal du 10 décembre 2015

Interpellation de M. Uebelhart

Graphique Dépenses communales vs. population

Préavis avec décision

Préavis municipal N° 91 Accepté

Préavis municipal N° 91 relatif à la cession des actions Télé-Dôle au Conseil régional du district de Nyon

Rapport de la commission des finances

Préavis municipal N° 92 Accepté

Préavis municipal N° 92 relatif à une demande de crédit concernant la pérennisation de Nyon Région Télévision

Rapport de minorité de la commission des finances

Rapport de majorité de la commission des finances

Rapport de la commission technique

Première lecture

Préavis municipal N° 93

Préavis municipal N° 93 relatif à la révision des statuts du Conseil régional du District de Nyon

Status du Conseil Régional du District de Nyon

Retour des communes sur l'avant-projet statuaire

Préavis municipal N° 94

Préavis municipal N° 94 relatif à l'aménagement des pistes du massif de la Dôle

Annexe 1

Préavis municipal N° 95

Préavis municipal N° 95 relatif à l'octroi d'un crédit pour l'assainissement de la chaufferie et la mise aux normes du tableau électrique principal de complexe communal de Montoly

Préavis municipal N° 96

Préavis municipal N° 96 relatif à l'octroi d'un crédit d'étude pour:

Autres objets

Rapport de la Commission chargée d'étudier la réponse municipale au postulat de Mme Charlotte Gabriel "Pour le réaménagement de l'actuelle plage de Gland"

Rapport de la Commission chargée d'étudier la réponse municipale au postulat de Mme Véronique Villaine "Pour une certification equal-salary du personnel de la ville."

Rapport de la Commission chargée d'étudier la réponse municipale au postulat de M. Olivier Moulin "Pour un écopoint mobile à Gland"

Réponse à l'interpellation de M. Patrick Uebelhart demandant "la suppression de tout portail ou obstacle sur une largeur de 2m au bord des rives du lac et des rivières de notre ville afin de respecter la Loi du Marchepied de 1926".

Proposition d'indemnités et de vacations du Conseil communal et du Bureau du Conseil pour la législature 2016 - 2021