Séance du 27 avril 2017

Ordre du jour de la séance du conseil communal du 27 avril 2017

Procès-verbal de la séance du conseil communal du 16 mars 2017

Préavis avec décision

Préavis municipal N° 15 Accepté

Préavis municipal n° 15 relatif à l’octroi d’un crédit de construction pour la mise en place d’une zone 30 km/h dans le secteur sud de la ville.

Rapport de la commission technique

Annexe 1 au rapport de la commission technique (11MB)

Rapport de la commission des finances

Décision du Conseil communal

Préavis municipal N° 16 Accepté

Préavis municipal n° 16 relatif à l’octroi d’un crédit pour la réfection des places de jeux de Mauverney, Ecole de Mauverney et Cité-Ouest.

Rapport de la commission technique

Décision du Conseil communal

Préavis municipal N° 17 Accepté

Préavis municipal n° 17 relatif à une demande de crédit pour l’aménagement de locaux consécutif à la réorganisation des services de l’Administration communale pour la législature 2016-2021.

Rapport de la commission technique

Rapport de la commission des finances

Décision du Conseil communal

Préavis municipal N° 18 Accepté

Préavis municipal n° 18 relatif à la révision du règlement du Conseil d’établissement de l’Etablissement primaire et de l’Etablissement secondaire de Gland.

Rapport de la commission technique

Décision du Conseil communal

Préavis municipal N° 19 Accepté

Préavis municipal n° 19 relatif à l'assainissement du bruit routier ? « mesure d'allégement ».

Rapport de la commission technique

Décision du Conseil communal

Préavis - Première lecture

Préavis municipal N° 20

Préavis municipal n° 20 relatif à l'octroi d'un crédit de construction pour l'aménagement de 11 places de parc au chemin du Lavasson.

Préavis municipal N° 21

Préavis municipal n° 21 relatif à l'octroi d'un crédit d'étude pour la requalification du chemin de la Vy-Creuse et de la rue du Perron.