Séance du 3 septembre 2020

Ordre du jour de la séance du Conseil communal du 3 septembre 2020

Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 25 juin 2020

Annexes :

Préavis avec décision

Préavis municipal N° 72 Accepté

Préavis municipal n° 72 relatif à la demande de crédit d’investissement pour l’agrandissement et la relocalisation de la déchèterie ainsi que la constitution d’un droit de superficie sur la parcelle n° 427.

Rapport de la Commission technique

Rapport de la Commission des finances

Décision du Conseil communal

Préavis municipal N° 75 Accepté

Préavis municipal n° 75 relatif à la demande de crédit d’investissement pour la promotion et gestion différenciées pour la nature en milieu construit.

Rapport de la Commission technique

Rapport de la Commission des finances

Décision du Conseil communal

Préavis municipal N° 76 Accepté

Préavis municipal n° 76 relatif à la demande de crédits complémentaires au budget de fonctionnement 2020.

Rapport de la Commission des finances

Décision du Conseil communal

Préavis municipal N° 77 Accepté

Préavis municipal n° 77 relatif à la modification de deux plans des alignements en lien avec le Plan partiel d’affectation « La Combaz ».

Rapport de la Commission technique

Décision du Conseil communal

Préavis - Première lecture

Préavis municipal N° 78

Préavis municipal n° 78 relatif à l’arrêté d’imposition 2021.

Préavis municipal N° 79

Préavis municipal n° 79 relatif à la demande de crédit d’investissement pour la requalification du Chemin de la Crétaux et de la Rue du Perron « nord ».

Autres objets