Séance du 29 août 2024

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Ordre du jour de la séance du Conseil communal du 29 août 2024

Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 20 juin 2024

Annexes au procès-verbal :

Communications du dicastère Infrastructures & Environnement
Communications du dicastère Bâtiments & Urbanisme
Postulat de M. Yvan Gremion intitulé « Proposition pour l’encouragement des Data Centers écologiques dans notre Ville ».
Postulat de Mme Ahimara Buffat intitulé « Pour une amélioration de la sécurité en ville de Gland ».
Interpellation de M. Michel Girardet intitulée « Baisse de la qualité des services de la SEIC : faut-il s’en inquiéter ? ».
Interpellation de Mme Albulenë Ukshini Sefa intitulée « Diète postale à marche forcée – Stop ! »

Préavis avec décision

Préavis municipal n° 62 Accepté

Préavis municipal n° 62 relatif à la demande de crédits complémentaires au budget de fonctionnement 2024.

Rapport de la Commission des finances

Décision du Conseil communal

Préavis municipal n° 63 Accepté

Préavis municipal n° 63 relatif à la demande de crédit d’investissement pour l’assainissement du réseau d’éclairage public.

Rapport de la Commission technique

Rapport de la Commission des finances

Décision du Conseil communal

Préavis municipal n° 64 Accepté

Préavis municipal n° 64 relatif à la révision du Règlement de la taxe de séjour et taxe sur les résidences secondaires.

Rapport de la Commission technique

Décision du Conseil communal

Préavis - Première lecture

Préavis municipal n° 65

Préavis municipal n° 65 relatif à l’arrêté d’imposition pour l’année 2025.

Préavis municipal n° 66

Préavis municipal n° 66 relatif à la modification de l’art. 21 des statuts de l’association intercommunale pour l’épuration des eaux usées de La Côte (APEC) (plafond d’endettement).

Autres objets

Postulat de M. José Caiano, Mme Albulenë Ukshini Sefa et Angelita Galvez, pour le PS Gland Traité

Postulat de M. José Caiano, Mme Albulenë Ukshini Sefa et Angelita Galvez, pour le PS Gland, intitulé « Pour la création d’un Jardin du Souvenir pour nos animaux de compagnie »

Réponse de la Municipalité

Rapport de la Commission technique

Décision du Conseil communal

Interpellation de M. Michel Girardet Traité

Interpellation de M. Michel Girardet intitulée « Baisse de la qualité des services de la SEIC : faut-il s’en inquiéter ? ».

Réponse de la Municipalité donnée oralement

Interpellation de Mme Albulenë Ukshini Sefa Traité

Interpellation de Mme Albulenë Ukshini Sefa intitulée « Diète postale à marche forcée – Stop ! ».

Réponse de la Municipalité donnée oralement