Séance du 2 octobre 2025

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Ordre du jour de la séance du Conseil communal du 2 octobre 2025

Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 28 août 2025

Annexes :

Présentation du suivi de la réponse de la Municipalité au postulat de M. Samuel Freuler intitulé « On n’en sait jamais trop »
Présentation de l’adaptation des directives d’octroi de subventions EEER et DD
Communications du dicastère Infrastructures & Environnement
Motion de Mme Ahimara Buffat et consorts, pour le groupe UDC, intitulée « Demande de modification du Règlement du Conseil communal : article 72, paragraphe premier »

Préavis avec décision

Préavis municipal n° 83 Accepté

Préavis municipal n°83 relatif à la demande d’un crédit d’investissement pour l’étude du réaménagement du parc de la Dôle.

Rapport de la Commission technique

Décision du Conseil communal

Préavis municipal n° 84 Accepté

Préavis municipal n° 84 relatif à la demande de crédits complémentaires au budget de fonctionnement 2025.

Rapport de la Commission des finances

Décision du Conseil communal

Préavis municipal n° 85 Accepté

Préavis municipal n° 85 relatif à l’arrêté d’imposition 2026.

Rapport de la Commission des finances

Décision du Conseil communal

Préavis municipal n° 86 Accepté

Préavis municipal n° 86 relatif à une demande de crédit d’investissement pour la reconduction du Dispositif d’investissement solidaire de la région nyonnaise (DISREN) pour la période 2026-2031.

Rapport de la Commission technique

Rapport de la Commission des finances

Décision du Conseil communal

Préavis municipal n° 87 Accepté

Préavis municipal n° 87 relatif à une demande d’un crédit d’investissement pour les études d’aménagement de la zone sportive des Perrerets.

Rapport de la Commission technique

Rapport de la Commission des finances

Décision du Conseil communal

Préavis - Première lecture

Préavis municipal n° 88

Préavis municipal n° 88 relatif à la demande de crédit d’investissement pour le renouvellement et l’acquisition de matériels et logiciels informatiques.

Autres objets

Motion de Mme Ahimara Buffat et consorts, pour le groupe UDC, intitulée « Demande de modification du Règlement du Conseil communal : article 72, paragraphe premier ». En cours de traitement

Motion de Mme Ahimara Buffat et consorts, pour le groupe UDC, intitulée « Demande de modification du Règlement du Conseil communal : article 72, paragraphe premier ».

Postulat de M. Michel Girardet intitulé « Comment rendre le passage sous-voies de la gare plus gai ? ». En cours de traitement

Postulat de M. Michel Girardet intitulé « Comment rendre le passage sous-voies de la gare plus gai ? ».