Séance du 3 octobre 2024

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Ordre du jour de la séance du Conseil communal du 3 octobre 2024

Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 29 août 2024

Annexes au procès-verbal :

Préavis avec décision

Préavis municipal n° 65 Accepté

Préavis municipal n° 65 relatif à l’arrêté d’imposition pour l’année 2025.

Rapport de la Commission des finances

Décision du Conseil communal

Préavis municipal n° 66 Accepté

Préavis municipal n° 66 relatif à la modification de l’art. 21 des statuts de l’association intercommunale pour l’épuration des eaux usées de La Côte (APEC) (plafond d’endettement).

Rapport de la Commission des affaires régionales et intercommunales

Décision du Conseil communal

Préavis - Première lecture

Préavis municipal n° 67

Préavis municipal n° 67 relatif à la demande d’un crédit d’investissement pour l’intégration d’aménagements en faveur de la nature dans le secteur du Vieux-Bourg, du réaménagement des parcelles du Temple et du bâtiment administratif

Préavis municipal n° 68

Préavis municipal n° 68 relatif à une demande de crédit d’investissement pour le dispositif pilote d’un Revenu de Transition Ecologique (RTE) pour le renforcement de l’économie locale.

Préavis municipal n° 69

Préavis municipal n° 69 relatif à une demande de crédit d’investissement pour la réalisation d’une campagne de communication image

Préavis municipal n° 70

Préavis municipal n° 70 relatif à la demande d’un crédit d’investissement pour les études de démolition et construction d’un bâtiment d’habitation et d’activités à la Grand’Rue 9 (parcelle n°1621)

Préavis municipal n° 71

Préavis municipal n° 71 relatif à la demande d’un crédit d’investissement pour les études relatives au secteur industriel et d'activités "Gland ouest" (potentiel site stratégique de développement d’activités - SSDA)

Autres objets