Séance du 15 juin 2023

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Ordre du jour de la séance du Conseil communal du 15 juin 2023

Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 27 avril 2023

Annexes au procès-verbal :

Préavis avec décision

Préavis municipal n° 38 Accepté

Préavis municipal n° 38 relatif à la demande de crédit d’investissement pour l’étude du réaménagement de la Route Suisse (RC1)

Rapport de la Commission technique

Rapport de la Commission des finances

Décision du Conseil communal

Préavis municipal n° 40 Accepté

Préavis municipal n° 40 relatif au Plan d’affectation (PA) "Lavasson", au règlement et à l’étude d’impact sur l’environnement (décision finale)

Rapport de la Commission d'aménagement du territoire

Décision du Conseil communal

Préavis municipal n° 41 Accepté

Préavis municipal n° 41 relatif à un échange de bien-fonds et la constitution d’un droit de superficie en faveur de l’APEC sur une fraction de la parcelle n° 1689

Rapport de la Commission technique

Rapport de la Commission des finances

Décision du Conseil communal

Préavis - Première lecture

Préavis municipal n° 43

Préavis municipal n° 43 relatif à la demande de crédits complémentaires au budget de fonctionnement 2023

Préavis municipal n° 44

Préavis municipal n° 44 relatif à une demande de crédit d’investissement pour les travaux : - de surélévation et de rénovation du collège de Grand-Champ; - de réaménagement de la cour et des équipements extérieurs.

Préavis municipal n° 45

Préavis municipal n° 45 relatif à une demande de crédit d’investissement complémentaire pour l’agrandissement des activités sportives au centre sportif d’En Bord.

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