Séance du 20 juin 2024
Préavis avec décision en un seul débat
Rapport de gestion sur l’exercice 2023
Accepté
Rapport de la Commission de gestion
Annexes :
Personnes morales de droit privé :
- SOCIETE ANONYME POUR LE TRAITEMENT DES DECHETS DE LA COTE (SADEC)
- SOCIETE ANONYME POUR LE POMPAGE ET L’ADDUCTION D’EAU DU LAC POUR LA REGION NYONNAISE (SAPAN)
- SOCIETE ELECTRIQUE INTERCOMMUNALE DE LA COTE (SEIC)
- THERMORESO SA
- FONDATION DE LA COTE POUR L’AIDE ET LES SOINS A DOMICILE ET LA PREVENTION (AVASAD)
Associations et ententes intercommunales :
- REGION DE NYON
- RESEAU D’ACCUEIL DES TOBLERONES (RAT)
- LE SERVICE DE DEFENSE INCENDIE ET SECOURS DE GLAND-SERINE (SDIS)
- ORGANISATION REGIONALE DE PROTECTION CIVILE (ORPC)
- ORGANISATION REGIONALE POUR L’ACTION SOCIALE DU DISTRICT DE NYON (ARAS)
- ASSOCIATION INTERCOMMUNALE POUR L’EPURATION DES EAUX USEES DE LA COTE (APEC)
- ASSOCIATION DU GROUPEMENT FORESTIER DE LA SERINE (AGFORS)
- CLINIQUE DENTAIRE
Comptes de l'exercice 2023
Accepté
Préavis avec décision
Préavis municipal n° 59
Accepté
Préavis - Première lecture
Préavis municipal n° 62
Préavis municipal n° 63