Séance du 24 juin 2021

Le public ne sera pas autorisé à assister à cette séance dans la mesure où, même si les séances sont actuellement à nouveau publiques, il n'est pas possible de le placer au vu de la configuration de la salle. Par contre, la séance sera diffusée en streaming.

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Ordre du jour de la séance du Conseil communal du 24 juin 2021

Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 6 mai 2021

Annexes :

Préavis avec décision en un seul débat

Rapport de gestion sur l’exercice 2020 Accepté

Rapport de gestion 2020

Rapport de la Commission de gestion

Décision du Conseil communal

Annexes :

Personnes morales de droit privé :

Associations et ententes intercommunales :

Comptes de l'exercice 2020 Accepté

Rapport des comptes 2020

Rapport de la Commission des finances

Décision du Conseil communal

Préavis municipal N° 101 Accepté

Préavis municipal N° 101 relatif à la demande de crédits complémentaires au budget de fonctionnement 2021

Rapport de la Commission des finances

Décision du Conseil communal

Préavis avec décision

Préavis municipal n° 95 Accepté

Préavis municipal n° 95 relatif à la demande de crédit d’investissement pour l’élaboration d’un plan directeur de la mobilité et du stationnement.

Rapport de la Commission technique

Décision du Conseil communal

Préavis municipal n° 96 Accepté

Préavis municipal n° 96 relatif à la demande d’un crédit d’investissement pour les études de l’agrandissement des collèges de Grand-Champ et Mauverney A + B et la construction d’un deuxième étage sur l’UAPE de Mauverney C ».

Rapport de la Commission technique

Rapport de la Commission des finances

Décision du Conseil communal

Préavis municipal n° 97 Accepté

Préavis municipal n° 97 relatif à l’exploitation des espaces culturels de Grand-Champ.

Rapport de la Commission technique

Rapport de la Commission des finances

Décision du Conseil communal

Autres objets